SD 1/182-201 Détail des indemnités des séances plénières et des Commissions., 1999.03.05-2002.07.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SD 1/182-201
Titre:Détail des indemnités des séances plénières et des Commissions.
Dates:5 mars 1999-31 juillet 2002
Période de création:05/03/1999 - 31/07/2002
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:18 chemises et 2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le détail pour chaque constituante et chaque groupe politique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Mise à part SD 1/192 et SD 1/193, seuls ont été gardés les éléments récapitulatifs des dossiers des indemnités de commissions et de séances plénières.
 

Descripteurs

Entrées:  indemnisation (Matières\I)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129366
 

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