SD 1/189 Indemnités des Commissions (COM) et des Séances plénières (SP)., 2000.09.01-2001.01.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SD 1/189
Titre:Indemnités des Commissions (COM) et des Séances plénières (SP).
Dates:1er septembre 2000-12 janvier 2001
Période de création:01/09/2000 - 12/01/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:COM d'octobre à décembre 2000 et SP des 3, 10 et 24 novembre et des 1er et 15 décembre 2000.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129374
 

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