N 19/330 Séances 2009, 2008.10.29-2009.12.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/330
Titre:Séances 2009
Dates:29 octobre 2008 - 14 décembre 2009
Période de création:29/10/2008 - 14/12/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Documents de travail relatifs aux séances, avec index selon les ordres du jour.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272165
 

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