N 19/320-337 Direction générale, 1991.12.20-2012.12.18 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/320-337
Titre:Direction générale
Dates:20 décembre 1991 - 18 décembre 2012
Période de création:20/12/1991 - 18/12/2012
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:14 classeurs, 2 enveloppes, 1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272119
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises