N1 9/289-319 Comité de Direction, 1986.05.01-2013.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N1 9/289-319
Titre:Comité de Direction
Dates:1er mai 1986 - 31 décembre 2013
Période de création:01/05/1986 - 31/12/2013
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:30 classeurs, 4 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272194
 

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