N 19/274-288 Assemblées générales, 1998.02.04-2013.12.19 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/274-288
Titre:Assemblées générales
Dates:4 février 1998 - 19 décembre 2013
Période de création:04/02/1998 - 19/12/2013
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:11 classeurs, 4 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272162
 

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