N 19/274 Assemblées générales 1998-1999, 1998.02.04-1999.11.30 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/274
Titre:Assemblées générales 1998-1999
Dates:4 février 1998 - 30 novembre 1999
Période de création:04/02/1998 - 30/11/1999
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procédure;
- Convocations;
- Délégués;
- Communes;
- Médias;
- Procès-verbaux;
- Comptes - Transparents;
- Excusés;
- Divers;
- Conseil d'administration de l'hôpital.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295850
 

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