N 19/275 Assemblées générales 2000-2001, 1998.03.24-2001.11.28 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/275
Titre:Assemblées générales 2000-2001
Dates:24 mars 1998 - 28 novembre 2001
Période de création:24/03/1998 - 28/11/2001
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procédure;
- Convocations;
- Délégués;
- Communes;
- Média;
- Procès-verbaux;
- Excuses;
- Divers;
- Statuts.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272163
 

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