N 19/320-335 Séances, 1998.01.06-2012.12.18 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/320-335
Titre:Séances
Dates:6 janvier 1998 - 18 décembre 2012
Période de création:06/01/1998 - 18/12/2012
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:12 classeurs, 2 enveloppes, 1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1296009
 

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