N 19/336 Journées de mise au vert, 2003.07.15-2007.08.21 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/336
Titre:Journées de mise au vert
Dates:15 juillet 2003 - 21 août 2007
Période de création:15/07/2003 - 21/08/2007
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Notes et documents de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280162
 

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