N 19/337 Colloques de direction, 1991.12.20-2001.07.12 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/337
Titre:Colloques de direction
Dates:20 décembre 1991 - 12 juillet 2001
Période de création:20/12/1991 - 12/07/2001
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux. Contient aussi des procès-verbaux du colloque Administration-Logistique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294198
 

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