N 19/1267-1268 Service hôtelier, 1998.07.01-2010.03.01 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1267-1268
Titre:Service hôtelier
Dates:1er juillet 1998 - 1er mars 2010
Période de création:01/07/1998 - 01/03/2010
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272017
 

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