N 19/1266 Aumôneries, 1992.01.03-2010.09.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1266
Titre:Aumôneries
Dates:3 janvier 1992 - 23 septembre 2010
Période de création:03/01/1992 - 23/09/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Correspondance;
- Associations;
- Les aumôniers;
- Aumônerie des établissements sanitaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1268864
 

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