N 19/1265 Service social, 2003.09.15-2010.08.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1265
Titre:Service social
Dates:15 septembre 2003 - 24 août 2010
Période de création:15/09/2003 - 24/08/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Service liaison médico-sociale;
- Transfert Liaison - Bureau régional d'information et d'orientation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1268902
 

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