N 19/1264 Service de codage et archivage, 2002.12.30-2004.12.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1264
Titre:Service de codage et archivage
Dates:30 décembre 2002 - 21 décembre 2004
Période de création:30/12/2002 - 21/12/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance et documents relatifs à l'archivage et au codage des dossiers des patients, notamment des listes d'hospitalisations;
- Rapports relatifs à la validation du codage des diagnostics dans les établissements vaudois, dont l'Hôpital Riviera.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255523
 

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