N 19/1263 Service Administratif-Comptabilité-Facturation 2001-2005, 1999.06.29-2005.12.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1263
Titre:Service Administratif-Comptabilité-Facturation 2001-2005
Dates:29 juin 1999 - 29 décembre 2005
Période de création:29/06/1999 - 29/12/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Correspondance;
- Vacances;
- Absences Maladie-Accident;
- Correspondance diverse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255516
 

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