N 19/1267 Gestion 2003-2006, 2002.01.16-2006.11.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1267
Titre:Gestion 2003-2006
Dates:16 janvier 2002 - 27 novembre 2006
Période de création:16/01/2002 - 27/11/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux de séances de l'Intendance;
- Correspondance diverse;
- Chiffres d'affaire des restaurants.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255475
 

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