N 19/1268 Gestion 2006-2009, 1998.07.01-2010.03.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1268
Titre:Gestion 2006-2009
Dates:Juillet 1998 - 1er mars 2010
Période de création:01/07/1998 - 01/03/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux;
- Correspondance diverse;
- Correspondance interne;
- Ressources humaines;
- Comptabilité;
- Conflits;
- Travaux;
- Disfonctionnement.

Hors de ce classement, le dossier contient aussi des rapports et 1 règlement d'application sur les prestations hôtelières de l'Hôpital Riviera.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271641
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises