N 19/1254 Classeur II, 2003.11.19-2010.10.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1254
Titre:Classeur II
Dates:19 novembre 2003 - 13 octobre 2010
Période de création:19/11/2003 - 13/10/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux avec les Centres de secours et d'urgence de Vevey et Montreux;
- Correspondance avec ces centres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255816
 

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