N 19/1253 Classeur I, 1996.01.04-2001.12.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1253
Titre:Classeur I
Dates:4 janvier 1996 - 11 décembre 2001
Période de création:04/01/1996 - 11/12/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, notamment concernant l'organisation et la restructuration du service;
- Rapports, notamment concernant le projet de restructuration;
- Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255522
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises