N 19/1253-1255 SMUR, 1996.01.04-2010.10.13 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1253-1255
Titre:SMUR
Dates:4 janvier 1996 - 13 octobre 2010
Période de création:04/01/1996 - 13/10/2010
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255815
 

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