N 19/1256 Service de dialyse, 2000.10.02-2010.03.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1256
Titre:Service de dialyse
Dates:2 octobre 2000 - 10 mars 2010
Période de création:02/10/2000 - 10/03/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux;
- Organisation;
- Dotation en médecins-assistants;
- Rémunération - Honoraires - Gardes;
- Cabinets;
- Equipement;
- Fonds en faveur du service de dialyse;
- Rapports;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255807
 

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