N 19/1257 Service de physiothérapie et d'ergothérapie, 1998.03.12-2010.11.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1257
Titre:Service de physiothérapie et d'ergothérapie
Dates:12 mars 1998 - 4 novembre 2010
Période de création:12/03/1998 - 04/11/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
Physiothérapie:
- Procès-verbaux;
- Organisation;
- Statistiques;
- Correspondance.

Ergothérapie:
- Projet de service ergothérapie 2004.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255808
 

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