N 19/1255 Classeur III, 1998.11.12-2010.07.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1255
Titre:Classeur III
Dates:12 novembre 1998 - 9 juillet 2010
Période de création:12/11/1998 - 09/07/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Ambulance de transport;
- ATR Ambulances et autres compagnies d'ambulances;
- Commission pour les mesures sanitaires d'urgence (CMSU);
- CDRU;
- Urgences Santé 144;
- Divers;
- Taxis.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255817
 

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