N 19/1196 Correspondance Janvier-Juin 2005, 2004.01.27-2005.09.07 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1196
Titre:Correspondance Janvier-Juin 2005
Dates:27 janvier 2004 - 7 septembre 2005
Période de création:27/01/2004 - 07/09/2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255626
 

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