N 19/1197 Correspondance Juillet-Décembre 2005, 2005.01.13-2006.03.30 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1197
Titre:Correspondance Juillet-Décembre 2005
Dates:13 janvier 2005 - 30 mars 2006
Période de création:13/01/2005 - 30/03/2006
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255627
 

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