N 19/1166-1204 Correspondance, 1987.03.02-2012.11.20 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1166-1204
Titre:Correspondance
Dates:2 mars 1987 - 20 novembre 2012
Période de création:02/03/1987 - 20/11/2012
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:39 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254814
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises