N 19/1161-1165 Séances de la Direction, 1993.01.01-2011.01.27 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1161-1165
Titre:Séances de la Direction
Dates:1er janvier 1993 - 27 janvier 2011
Période de création:01/01/1993 - 27/01/2011
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:5 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255535
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises