N 19/1161 Travaux 2000, 1999.04.01-2000.12.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1161
Titre:Travaux 2000
Dates:Avril 1999 - 7 décembre 2000
Période de création:01/04/1999 - 07/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances;
- Coupures de presse et photocopies de coupures de presse;
- Notes manuscrites;
- Rapports statistiques d'activité;
- Documents de travail relatifs aux activités de la Direction générale, notamment des rapports ou des listes d'investissements de l'Hôpital Riviera.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254968
 

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