N 19/1162 Travaux 2001, 1997.04.30-2001.12.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1162
Titre:Travaux 2001
Dates:30 avril 1997 - 10 décembre 2001
Période de création:30/04/1997 - 10/12/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de séances;
- Correspondance;
- Rapports statistiques;
- Documents de travail relatifs aux séances;
- Notes manuscrites;
- Rapports comptables;
- Copies de courriers électroniques, rapports statistiques, copies d'éléments du dossier infirmier et listes nominatives, documents relatifs aux patients lourds traités au sein de l'Hôpital Riviera.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254973
 

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