N 19/1163 Travaux 2002, 1993.01.01-2005.06.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1163
Titre:Travaux 2002
Dates:Janvier 1993 - 3 juin 2005
Période de création:01/01/1993 - 03/06/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de séances;
- Correspondance;
- Divers documents relatifs aux relations contractuelles entre la Fondation de l'Hôpital Riviera et les médecins indépendants officiant sur certains de ses sites;
- Notes manuscrites;
- Rapports statistiques;
- Rapports comptables;
- Documents de travail relatifs aux séances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254975
 

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