N 19/1164 Travaux Janvier-Juin 2010, 2009.12.22-2010.06.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1164
Titre:Travaux Janvier-Juin 2010
Dates:22 décembre 2009 - 29 juin 2010
Période de création:22/12/2009 - 29/06/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux et documents de séances (Direction générale et Direction générale élargie);
- Mises au vert.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254992
 

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