N 19/1165 Travaux Juillet-Décembre 2010, 2009.12.15-2011.01.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1165
Titre:Travaux Juillet-Décembre 2010
Dates:15 décembre 2009 - 27 janvier 2011
Période de création:15/12/2009 - 27/01/2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de séances de la Direction générale et de la Direction générale élargie;
- Ordres du jour;
- Documents de séances, notamment des rapports sur un projet de restructuration de l'Hôpital Riviera.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254993
 

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