N 19/1194-1201 Correspondance avec les médecins, 1999.05.07-2008.11.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1194-1201
Titre:Correspondance avec les médecins
Dates:7 mai 1999 - 19 novembre 2008
Période de création:07/05/1999 - 19/11/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:8 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255624
 

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