N 19/1202-1204 Circulaires, 1998.09.01-2008.01.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1202-1204
Titre:Circulaires
Dates:1er septembre 1998 - 7 janvier 2008
Période de création:01/09/1998 - 07/01/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Circulaires produites par l'Hôpital Riviera, à l'attention de membres du personnel ou des patients. Certaines de ces circulaires comportent des annexes relatives à leur objet;
- Copies de courriers électroniques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254898
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises