N 19/1202 Circulaires 2000-2002, 1998.09.01-2002.12.04 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1202
Titre:Circulaires 2000-2002
Dates:1er septembre 1998 - 4 décembre 2002
Période de création:01/09/1998 - 04/12/2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Une partie des circulaires contenues dans ce dossier proviennent spécifiquement du site de Montreux de l'Hôpital Riviera.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254899
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises