N 19/1195 Correspondance 2003-2004, 2002.06.27-2004.12.28 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1195
Titre:Correspondance 2003-2004
Dates:27 juin 2002 - 28 décembre 2004
Période de création:27/06/2002 - 28/12/2004
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255625
 

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