SB 298/174 Situation particulière d'un collaborateur, 1979.05.14-1980.01.05 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/174
Titre:Situation particulière d'un collaborateur
Dates:14.05.1979-05.01.1980
Période de création:14/05/1979 - 05/01/1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1187392
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises