SB 298/5-191 Dossiers thématiques, 1965-1988 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/5-191
Titre:Dossiers thématiques
Dates:1965-1984
Période de création:1965 - 1988
Niveau:Série
Importance matérielle:17 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers thématiques classés alphabétiquement. Un des sujets récurrents est le transfert de services au nouveau bâtiment hospitalier dont l'entrée en fonction est prévue en 1981.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu). A l'exception cependant des dossiers soumis au délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans; autorisation nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182146
 

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