SB 298/192-268 Dossiers médico-techniques, 1972.04.17-1988 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/192-268
Titre:Dossiers médico-techniques
Dates:17.04.1972-1988
Période de création:17/04/1972 - 1988
Niveau:Série
Importance matérielle:6 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cette série comporte des dossiers traitant de la gestion des ressources de services médicaux organisés parfois en départements, cliniques ou divisions autonomes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182149
 

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