SB 298/175 Démission d'un collaborateur, 1980.01.29-1980.05.27 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/175
Titre:Démission d'un collaborateur
Dates:29.01.1980-27.5.1980
Période de création:29/01/1980 - 27/05/1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et tickets de caisse concernant la démission d'un collaborateur à la suite d'une utilisation des services du CHUV à des fins personnelles.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1185424
 

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