SB 298/174-177 Transports, 1976.11.17-1980.11.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/174-177
Titre:Transports
Dates:17.11.1976-21.11.1980
Période de création:17/11/1976 - 21/11/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises et 2 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1187393
 

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