SB 282/363 Généralités 1982 , 1982.03.09-1982.09.28 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/363
Titre:Généralités 1982
Dates:9 mars 1982 - 28 septembre 1982
Période de création:09/03/1982 - 28/09/1982
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux, avec documents ayant trait aux ordres du jours des séances;
- Correspondance, avec annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148294
 

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