SB 282/362 Généralités 1981 , 1980.12.18-1982.02.02 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/362
Titre:Généralités 1981
Dates:18 décembre 1980 - 2 février 1982
Période de création:18/12/1980 - 02/02/1982
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Notes sur le placement des condamnées romandes à Hindelbank du secrétaire de la Conférence (07.10.1981);
- Décision et projets de décisions de la Conférence:
- Rapport d'activité du secrétaire de la Conférence Jean-Claude Chappuis (06.04.1981).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148293
 

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