SB 282/391 Correspondance 1972 , 1971.09.10-1972.12.18 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/391
Titre:Correspondance 1972
Dates:10 septembre 1971 - 18 décembre 1972
Période de création:10/09/1971 - 18/12/1972
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, avec annexes;
- Procès-verbaux;
- Avant-projet de directives concernant la mise en vigueur progressive du Concordat valables pour les cantons concordataires, à l'exception du canton du Tessin;
- Coupures de presse;
- Rapport sur le Concordat, dédigé par son secrétaire Ph. Troler (25.09.1972).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147066
 

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