SB 260/30 Règlements , 1996.01.01-1997.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/30
Titre:Règlements
Dates:1er janvier 1996-31 décembre 1997
Période de création:01/01/1996 - 31/12/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Règlement des écoles de perfectionnement;
- Règlement des gymnases;
- Loi scolaire et règlement d'application.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146361
 

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