SB 260/1-103 Organisation du service de l'enseignement primaire et secondaire (SENEPS), 1975.07.25-2007.12.31 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/1-103
Titre:Organisation du service de l'enseignement primaire et secondaire (SENEPS)
Dates:25 juillet 1975-31 décembre 2007
Période de création:25/07/1975 - 31/12/2007
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:76 boîtes et 1 CD-ROM

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146218
 

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