SB 282/1304 Sous-commission dite "du catalogue", 1986.06.17-1987.11.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/1304
Titre:Sous-commission dite "du catalogue"
Dates:17 juin 1986 - 12 novembre 1987
Période de création:17/06/1986 - 12/11/1987
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Arreté du Conseil d'Etat de Fribourg;
- Notes;
- Rapport de la sous-commission avec annexes;
- Notes manuscrites;
- Description de la prise en charge à la maison d'éducation par le travail de Pramont (VS);
- Convocation avec ordre du jour.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136824
 

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