SB 169/12 Procès-verbaux, 1991.12.03-1994.05.24 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/12
Titre:Procès-verbaux
Dates:3 décembre 1991- 24 mai 1994
Période de création:03/12/1991 - 24/05/1994
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Adresses des membres de la Commission ;
Procès-verbaux, classés par ordre chronologique décroissant, du 3 décembre 1991 au 24 mai 1994 ;
Projets pour la création de structures d'écoute de l'enfance, proposition de structure pour la RAS ;
Quelques pièces de correspondance et coupures de presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1130579
 

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