SB 169/13 Procès-verbaux , 1994.01.25-1998.11.26 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/13
Titre:Procès-verbaux
Dates:25 janvier 1994- 26 novembre 1998
Période de création:25/01/1994 - 26/11/1998
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classés par ordre chronologique décroissant.
Le classeur contient aussi des résultats d'enquêtes, statistiques, un projet pilote et un rapport quant à la formation de base des professionnels établi à l'intention de la Commission.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1130507
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises